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CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV)

BeeYoo, Gaëlle Grand-Clément se réserve le droit de modifier ou d’adapter ces conditions générales en tout temps.

 

1. PRÉSENTATION
BeeYoo, Gaëlle Grand-Clément (ci-après dénommée “BeeYoo”) élabore, propose, organise et dispense des formations en présentiel et en distanciel, en inter et en intra-entreprises, des formations en ligne (ci-après dénommées “E-BeeYoo”  ) ainsi que des formations "blended" combinant le présentiel et le digital. BeeYoo propose également du coaching individuel et du coaching d’équipe en présentiel et en E-BeeYoo, et des accompagnements de démarche de transformation collective. 

 

2. OBJET

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées “CGV”) s’appliquent à toutes les offres, activités, formations, coachings, conseils et autres interventions réalisées par BeeYoo.

 

Le fait de passer commande, que ce soit par le règlement d’une facture ou l’acceptation du début d’une mission, implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.

 

 

3. DISPOSITIONS APPLICABLES À L’ENSEMBLE DES PRESTATIONS BEEYOO

3.1 Tarifs
Sauf indication contraire explicitement stipulée sur l’offre et/ou la facture, tous les prix sont exprimés en francs suisses, hors taxe et hors frais. Ils sont majorés de la TVA au taux en vigueur.

BeeYoo se réserve le droit de modifier ou d’adapter ses tarifs en tout temps, en ayant au préalable averti ses clients. Les tarifs mentionnés sur une offre restent valables jusqu’à sa date d’échéance, tout comme les tarifs pratiqués sur une facture pour autant que les échéances de paiement soient respectées.

 

3.2 Frais
Les frais inhérents à l’exécution d’une prestation, par exemple les déplacements, repas, nuitées, locations de salles et de leur équipement, achats de matériel, sont facturés au Client, sauf mention différente sur l’offre et/ou la facture.

Les frais liés aux participants comme leurs repas, encas, boissons, frais de déplacement et de stationnement sont également à la charge du client.

Les éventuels taxes et frais bancaires occasionnés par le mode de paiement utilisé sont également à la charge du Client.

 

3.3 Paiement
A l’exception des prestations réservées en ligne sur le site www.BeeYoo.ch et des formations inter-entreprises, sauf accord spécifique écrit, les règlements sont effectués aux conditions suivantes:

  • Le Client s’engage à régler 50% du montant total à réception de la facture, ce qui permet à BeeYoo de réserver les dates convenues pour la prestation.

  • Le solde doit être réglé au plus tard 10 jours avant le début de la prestation.

  • Aucun escompte ne peut être appliqué pour un règlement avant la date d’échéance, sauf mention différente indiquée sur la facture.

 

En cas de retard de paiement, BeeYoo pourra suspendre l’exécution de la prestation, sans préjudice de toute autre voie d’action. Chaque rappel de paiement est facturé au minimum CHF 80.- au Client. Les frais de recouvrement sont intégralement facturés au Client.

 

3.4 Limitations de responsabilité de BeeYoo
La responsabilité de BeeYoo ne peut en aucun cas être engagée suite à la mise en pratique des compétences transmises lors de ses formations, suite à l’accompagnement lors d’un coaching individuel ou d’équipe, suite aux séminaires organisés dans le cadre d’une mission d’accompagnement d’une démarche de transformation collective.

En aucun cas la responsabilité de BeeYoo ne saurait être engagée au titre des dommages indirects tels que perte d’exploitation, perte de client, préjudice commercial, manque à gagner, économie non réalisée, atteinte à l’image et à la réputation, préjudice moral pendant ou après une séance de coaching, préjudice moral suite à des conseils, départ d’un collaborateur, changement de comportement d’un collaborateur.

Par ailleurs, vu la nature des prestations, BeeYoo ne s’engage que sur la base d’une obligation de moyen, à l’exclusion de toute obligation de résultat.

 

3.5 Force majeure
BeeYoo ne peut être tenue responsable de l’inexécution d’une prestation suite à un évènement de force majeure tels qu’ils sont reconnus par la jurisprudence, mais également en cas de maladie ou d’accident de l’intervenant principal d’une formation, d’un mandat de coaching ou de conseil.

 

3.6 Propriété intellectuelle
BeeYoo est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle des formations, du coaching et du conseil qu’elle propose à ses clients. L’ensemble des contenus et supports, quelle qu’en soit la forme (papier, digitale, orale, etc.), utilisés par BeeYoo dans le cadre de ses missions, y compris pour le E-BeeYoo, demeurent la propriété exclusive de BeeYoo. Ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation, sans accord écrit de BeeYoo. En particulier, le Client n’est pas autorisé à utiliser le contenu des formations pour former d’autres personnes que les participants dûment inscrits à la formation BeeYoo correspondante. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus proposés par BeeYoo sont strictement interdites sans son autorisation écrite, quels que soient le procédé et le support utilisés.

BeeYoo est propriétaire de ses outils, méthodes et savoir-faire développés lors de ses missions chez le Client.

3.7 Confidentialité
Les deux parties s’engagent à recevoir, à traiter et à conserver de manière strictement confidentielle les informations et documents concernant l’autre partie échangés lors de l’exécution de la mission. Cela concerne également toutes les informations financières mentionnées sur l’offre commerciale et sur la facture.

 

3.8 Communication
Le Client accepte d’être cité par BeeYoo dans sa communication promotionnelle, qu’elle soit orale ou écrite, tout comme la description non exhaustive de la prestation réalisée chez le Client, que ce soit entre autres sur la liste de références des clients BeeYoo, sur des propositions commerciales, sur le site internet www.beeyoo.ch, sur les plateformes sociales ou lors de présentations et conférences.

 

 

4. FORMATIONS EN PRÉSENTIEL

4.1 Formation interentreprise

4.1.1 Description
La formation interentreprises est réalisée selon un programme précis et ouverte aux collaborateurs d’entreprises diverses, pour autant qu’ils partagent un profil et des besoins en formation similaires.

4.1.2 Conditions financières
Le prix de la formation doit être réglé à l’inscription, au comptant et sans escompte. L’inscription n’est validée qu’une fois le paiement reçu.

4.1.3 Matériel remis au participant
Un support de cours, sous forme papier ou digitale, est compris dans chaque formation.

4.1.4 Remplacement d’un participant
En cas d’impossibilité de prendre part à l’intégralité d’une formation, un participant dont l’inscription a été validée peut se faire remplacer par un autre participant ayant un profil et des besoins en formation similaires, sans coût supplémentaire.

Un participant ne peut pas se faire remplacer pour une partie d’une formation à laquelle il ne peut pas prendre part, quelle que soit la durée de son absence.

4.1.5 Annulation ou report à l’initiative du Client
Sauf mention contraire sur le document d’inscription, l’annulation de la participation à une formation interentreprise ou son report dans le temps se fait selon les modalités suivantes:

  • Annulation ou report au moins 60 jours ouvrés avant la formation : remboursement intégral.

  • Annulation ou report entre 60 et 30 jours ouvrés avant la formation : remboursement de 50% du coût total de la formation.

  • Annulation ou report moins de 30 jours ouvrés avant la formation : aucun remboursement.

4.1.6 Report à l’initiative de BeeYoo
En cas d’un nombre de participants insuffisant, BeeYoo se réserve le droit de reporter la formation à une date ultérieure, sans indemnité. Le report est communiqué au plus tard 5 jours ouvrés avant le début de la formation.

4.2 Formation intra-entreprise

4.2.1 Description
La formation intra-entreprise est élaborée sur mesure pour répondre aux besoins spécifiques du Client et tenir compte de ses priorités. Elle est dispensée soit dans les locaux du Client soit dans une salle de réunion extérieure louée pour cette formation.

4.2.2 Conditions financières
Toute formation intra-entreprise fait l’objet d’une offre préalable. Voir également §3.3 Paiement.

4.2.3 Matériel remis au participant
Un support de cours, sous forme papier ou digitale, est compris dans chaque formation.

4.2.4 Remplacement d’un participant
En cas d’impossibilité de prendre part à l’intégralité d’une formation, un participant peut se faire remplacer par un autre participant ayant un profil et des besoins de formation similaires, sans coût supplémentaire.

Un participant ne peut pas se faire remplacer pour une partie d’une formation à laquelle il ne peut pas prendre part, quelle que soit la durée de son absence.

4.2.5 Annulation ou report à l’initiative du Client
Une fois le paiement de la facture effectué, même partiel, une formation intra-entreprise ne peut plus être annulée. Elle peut toutefois être reportée selon les modalités suivantes:

  • Report au moins 30 jours ouvrés avant le 1er jour de formation : sans frais.

  • Report entre 30 et 10 jours ouvrés avant le 1er jour de formation : indemnité compensatoire de 10% du coût total de la formation.

  • Report moins de 10 jours ouvrés avant le 1er jour de formation : indemnité compensatoire de 25% du coût total de la formation.

 

5. E-BEEYOO

5.1 Description
Les formations et le coaching E-BeeYoo peuvent être réservés uniquement sur le site www.beeyoo.ch.

Ils consistent en un soutien à distance, sous différentes formes (appel téléphonique, visio-conférence, webinaire, …),  sur un thème choisi dans la liste des formations en ligne ou sur un sujet spécifique défini par le participant dans le cas d’un coaching.

5.2 Conditions financières
La formation ou le coaching E-BeeYoo est payé lors de la réservation en ligne sur www.beeyoo.ch. Aucune session n’est entreprise sans confirmation de paiement.

5.3 Matériel remis au participant
Dans le cas d’une formation E-BeeYoo, le participant reçoit un accès personnel à la plate-forme digitale BeeYoo-Academy.

5.4 Annulation ou report à l’initiative du Client
Une formation ou un service E-BeeYoo ne peut en aucun cas être reporté par le Client.

Aucun remboursement n’a lieu en cas d’annulation.

5.5 Report à l’initiative de BeeYoo
Exceptionnellement, BeeYoo peut demander un report de la formation ou du service E- BeeYoo.
 


6. COACHING INDIVIDUEL ET D’ÉQUIPE

6.1 Description
Le coaching consiste à accompagner la personne dans l’évolution de sa posture de leader, à l’aider à grandir dans ses modes de management et relationnels et à lui transmettre les outils, et les conseils appropriés afin qu’il développe ses compétences de manière optimale, en accord avec les objectifs et les priorités de son entreprise.

6.2 Conditions financières
Tout programme de coaching fait l’objet d’une offre préalable.

6.3 Matériel remis au participant
En fonction des ses besoins et de ses objectifs de développement, BeeYoo pourra mettre à disposition du participant des ressources sous forme digitale.

6.4 Remplacement d’un participant
Le coaching individuel étant lié directement au participant, ce dernier ne peut pas se faire remplacer en cas d’absence.

6.5 Annulation ou report à l’initiative du Client
Une fois le paiement de la facture effectué, même partiel, un programme de coaching ne peut plus être annulé. Il peut toutefois être reporté selon les modalités suivantes:

  • Report au moins 30 jours ouvrés avant le début du programme : sans frais.

  • Report entre 30 et 10 jours ouvrés avant le début du programme : indemnité compensatoire de 10% du coût total du programme.

  • Report moins de 10 jours ouvrés avant début du programme : indemnité compensatoire de 25% du coût total du programme.

 

7. ACCOMPAGNEMENT SUR MESURE DE DEMARCHES DE TRANSFORMATION COLLECTIVE

Tout accompagnement fait l’objet d’une offre préalable. Pour ces interventions, BeeYoo facture le temps investi pour la mission par chaque intervenant, soit sur la base d’un tarif journalier, soit au forfait selon ce qui a été convenu avec le client.